par Stéphanie Berthou | Mai 23, 2022 | A la Une
Depuis le lundi 16 mai, le port du masque n’est plus obligatoire dans l’ensemble des transports en commun. Sont concernés notamment le métro, le bus, le train, l’avion et les taxis. Port du masque Le port du masque n’est plus obligatoire dans...
par Stéphanie Berthou | Fév 24, 2022 | Uncategorized
« Pass vaccinal » Depuis le 15 février 2022, les règles relatives au « pass vaccinal » ont évolué pour les personnes âgées de plus de 18 ans et 1 mois : la dose de rappel doit être réalisée dès trois mois après la fin de son schéma vaccinal initial et dans un...
par Stéphanie Berthou | Août 9, 2021 | A la Une, Actualité Réglementaire
QUESTIONS CONCERNANT LES PROFESSIONNELS Questions logistiques, d’organisation des contrôles et de responsabilité A partir de quand et quels lieux et évènements sont concernés par le pass sanitaire « activités » ? Il est exigé dans les lieux susceptibles d’entraîner...
par Stéphanie Berthou | Juil 26, 2021 | A la Une
Le formulaire pour le mois de juin est en ligne sur le site Impots.gouv En application des dispositions de l’ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 modifiée portant création d’un fonds de solidarité, le présent décret prolonge le fonds de solidarité...
par Stéphanie Berthou | Juin 17, 2021 | A la Une, Actualité Réglementaire
C’est officiel : le port du masque n’est plus obligatoire en extérieur à compter de ce jeudi, sauf dans les lieux clos, les magasins ou encore les transports. Cette mesure sera bien prise « sans délai ». « Les arrêtés préfectoraux qui régissent le port du...
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